Assurances étudiantes

Étudiantes et étudiants québécois

Les renseignements contenus dans cette page sont de portée générale et ne constituent pas un avis ou un conseil juridique et ne peuvent engager la responsabilité de l’Université. L’UQAM se donne le droit de modifier le contenu de cette page en tout temps.

Si vous êtes une étudiante ou un étudiant québécois, différents types d’assurances santé peuvent s’offrir à vous :

  • Régimes publics d’assurance maladie et médicaments du Québec (RAMQ)
  • Assurance de l’Alliance pour la santé étudiante au Québec (ASEQ)
  • Assurance accidents de la SSQ Assurance
  • Assurance responsabilité civile

En fonction de votre statut, les types d’assurances offertes et la portée des couvertures pourraient varier. Nous vous encourageons à faire les vérifications nécessaires.

Régimes publics d’assurance maladie et médicaments du Québec (RAMQ)

En l’absence d’assurances privées, les soins médicaux et les frais de médicaments des étudiantes et étudiants québécois sont assumés par les régimes publics d’assurance maladie et médicaments, administrés par la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) selon la couverture applicable. Cela est vrai pour les soins médicaux et les médicaments obtenus en sol québécois.

Il existe certains contextes où la prise en charge de ces frais n’est pas assumée par la RAMQ (un séjour d’études à l’étranger ou ailleurs au Canada par exemple). Pour ces cas, il doit être envisagé de souscrire à une assurance privée.

Consultez le site Web de la RAMQ pour en savoir plus sur l’assurance médicaments ou l’assurance maladie.

Assurance de l’Alliance pour la santé étudiante au Québec (ASEQ)

Cette assurance complémentaire n’est pas obligatoire et vous avez la possibilité d’être exempté de celle-ci en modifiant votre couverture directement sur le site Web de l’Alliance pour la santé étudiante au Québec (ASEQ).

Via l’ASEQ, les associations étudiantes de l’UQAM offrent aux étudiantes et aux étudiants un régime d’assurance de soins complémentaires (santé et dentaires).  Si des frais d’assurances santé ou dentaires apparaissent sur votre facture, c’est à la demande de votre association étudiante et conformément aux exigences de la loi. Les détails des frais applicables sont disponibles sur le site Web des Comptes étudiants dans la section Frais non obligatoires et Assurances collectives santé et dentaire ASEQ.

Ces frais peuvent être annulés si la personne étudiante se désiste durant la période de modification et de retrait prescrite par l’assureur. Le calendrier de facturation et de retrait pour les sessions d’automne et d’hiver est disponible sur le site Web des Comptes étudiants – calendrier de facturation.  Les personnes étudiantes conservant l’assurance au trimestre d’automne devront conserver l’assurance pour toute l’année. Ce sera donc un (1) premier tiers de la prime d’assurance qui sera facturé à l’automne. Les deux (2) tiers restants seront facturés au trimestre d’hiver suivant.

Des questions?

Pour obtenir de l’information sur la couverture du régime de soins de santé et dentaire de l’ASEQ (remboursement, frais à débourser, désistement ou modification de couverture, etc.), vous pouvez communiquer avec votre association étudiante facultaire ou encore communiquer avec l’ASEQ.

Pour communiquer avec votre association étudiante facultaire :

Consultez le bottin des associations étudiantes facultaires de l’UQAM pour obtenir les coordonnées de votre association.

Facultés et École de l’UQAMAssociations étudiantes
facultaires
Faculté des sciences de l’éducationADEESE
École des sciences de la gestion AéESG
Faculté de communicationAFELC
Faculté des sciencesAESS
Faculté des artsAFÉA
Facultés de science politique et de droit AFESPED
Facultés des sciences humaines AFESH

Pour communiquer avec l’ASEQ :

ASEQPar téléphone : 514 789-8774
Site Web : aseq.ca entrez le nom de votre association étudiante facultaire et vous retrouverez toutes les informations utiles.
À l’UQAMPar téléphone : 514-987-3000, poste 1808
En personne : local DS-3105

Assurance accidents SSQ Assurance

Si vous êtes une personne âgée de 75 ans ou moins et inscrite à un programme d’étude à temps plein ou à temps partiel, vous bénéficiez sous l’initiative du Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) d’une assurance accidents de la SSQ Assurance. Cette assurance vous couvre pour les blessures graves qui pourraient survenir dans le cadre de votre cheminement scolaire. Pour plus de détails sur cette couverture et pour obtenir le formulaire de réclamation, communiquez par courriel à sve@uqam.ca.  

Assurance responsabilité civile

L’UQAM détient une assurance en responsabilité civile générale et en responsabilité professionnelle qui protège les membres de sa communauté pour les dommages (blessures corporelles et dommages matériels) qui pourraient être occasionnés par ces derniers à des tiers dans le cadre des activités reliées à leurs fonctions (stages, cours, recherches, etc.). L’étendue territoriale est mondiale (sauf exclusions). Les garanties sont assujetties aux dispositions, conditions, exclusions et provisions des contrats en vigueur.

Pour toute information supplémentaire sur l’assurance responsabilité civile, veuillez communiquer par courriel avec l’équipe des Services financiers à l’adresse suivante : services.financiers@uqam.ca.

Si vous êtes à l’emploi de l’UQAM

Régime d’indemnisation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)

Dans le cadre de leur travail (pour la durée et les heures prévues au contrat de travail), les étudiantes et étudiants employés sont couverts par le régime d’indemnisation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST).

Toute situation où une personne se blesse ou aurait pu être blessée, sur les lieux du travail, avec ou sans perte de temps, doit être déclarée. Pour déclarer une telle situation, vous devez remplir le Formulaire de déclaration d’accident du travail.

Pour toute information supplémentaire sur le régime d’indemnisation de la CNESST ou pour faire une réclamation, vous devez communiquer par courriel à absences@uqam.ca.

Si vous êtes en stage

Définition du stage

Pour que son stage soit reconnu, l’étudiante ou l’étudiant doit réaliser un stage de travail ou d’observation qui est rattaché à un établissement d’enseignement.

Stage de travail : l’étudiante ou l’étudiant doit effectuer des activités réelles de travail tel que produire ou
distribuer un bien ou rendre un service. Le travail effectué doit aussi être réalisé
dans un véritable contexte de travail (ex. : véritable clientèle qui paie pour recevoir un service
ou pour obtenir un produit).

Stage d’observation : Un stage d’observation est une activité réalisée en milieu de travail
au cours de laquelle une personne en accompagne une autre pour l’observer dans l’exercice
de ses fonctions.

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP), article 10

La définition de stagiaire est la suivante :

  1. Être une personne étudiante;
  2. Effectuer un stage;
  3. Être sous la responsabilité de l’établissement d’enseignement (UQAM) pour le stage.

Loi sur les accidents du travail et maladies professionnelles (LATMP)

Régime d’indemnisation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)

Lorsque vous réalisez un stage non rémunéré dans le cadre d’un programme ou d’un projet de recherche sous la responsabilité d’un établissement d’enseignement du Québec vous êtes protégé par le régime d’indemnisation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) de l’établissement où vous êtes inscrit et ce, peu importe le lieu de réalisation du stage au Québec.

Dans le cas d’un stage rémunéré effectué au Québec, l’étudiante ou l’étudiant stagiaire bénéficie du régime d’indemnisation de la CNESST de son employeur.

Si le stage est réalisé à l’extérieur du Québec, vous pourriez également être protégé par la CNESST sous réserve des conditions d’application prévues à la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP), notamment si vous demeurez domicilié au Québec.

Tout échange d’argent ou biens et services pouvant s’apparenter à une rémunération peut être sujet à une évaluation par la CNESST pour déterminer le statut réel (rémunéré ou non rémunéré) de la personne concernée.

Toute situation où une personne se blesse ou aurait pu être blessée, sur les lieux du stage, avec ou sans perte de temps, doit être déclarée. Pour déclarer une telle situation, vous devez remplir le Formulaire de déclaration d’accident du travail.

Pour toute information supplémentaire sur le régime d’indemnisation de la CNESST ou pour faire une réclamation, vous devez communiquer par courriel à absences@uqam.ca.

Pour obtenir plus d’informations sur la protection des stagiaires, vous pouvez consulter en tout temps le site Web suivant : https://info-stages.uqam.ca/.

Des questions?

Pour toute information supplémentaire sur les assurances s’offrant aux étudiantes et étudiants québécois, communiquez par courriel à sve@uqam.ca.